Master MSI
  • Accueil
  • Présentation
    • Présentation du Master MSI
    • Équipe Pédagogique
    • Débouchés du Master
  • Programme
    • Programme du Master
      • Programme du Master en Présentiel
      • Programme du Master à distance
    • Déroulement de l’année
    • Modalités d’Examen
    • Calendrier universitaire
  • Vie du master
    • Promotion 2021-2022
      • Présentations individuelles
      • Promotion 2021/2022 à distance
    • Vie associative
    • Alumni
      • Témoignages d’anciens étudiants
      • Annuaire des anciens
        • Membres
  • Admission
    • Conditions d’accès
    • Procédure d’admission
    • Frais de scolarité
  • Actualités
    • Données personnelles
    • Commerce électronique
    • Propriété intellectuelle
    • Cybersécurité
    • Covid et droit
Sélectionner une page
Les codes sources du logiciel et la contrefaçon

Les codes sources du logiciel et la contrefaçon

par shahinyanlilit97@gmail.com | Fév 14, 2022 | Actualités, Propriété intellectuelle

La réglementation du droit des logiciels est relativement récente et continue d’être au centre de l’intérêt des spécialistes. C’est pourquoi chaque nouvelle décision et opinion judiciaire suscite une nouvelle discussion. Ce fut également le cas avec...
SAS Institute Inc. / World Programming Limited: un arrêt toujours actuel

SAS Institute Inc. / World Programming Limited: un arrêt toujours actuel

par shahinyanlilit97@gmail.com | Déc 12, 2021 | Actualités, Propriété intellectuelle

L’affaire SAS Institute Inc. / World Programming est un cas classique à étudier pour tout spécialiste qui s’intéresse au droit du logiciel. Il y a déjà beaucoup d’études faites sur cette affaire. L’objectif de cet article, cependant,...

Articles récents

  • Une intelligence artificielle peut être un inventeur ?
    By MSI Auteur
    16 février 2022
  • Les nouvelles technologies au service de la répression chinoise des Ouïghours 
    By MSI Auteur
    15 février 2022
  • Droit des brevets : l’Irak rejoint le PCT
    By Merdi M. Mukore
    15 février 2022
  • Les codes sources du logiciel et la contrefaçon
    By shahinyanlilit97@gmail.com
    14 février 2022
  • CNIL : Mise en demeure d’un gestionnaire du web pour son utilisation de Google Analytics considérée comme non conforme au RGPD
    By MSI Auteur
    14 février 2022
  • La vente de données de santé, un business de plus en plus lucratif
    By MSI Auteur
    4 février 2022
  • Droits des personnes et sécurité des données : FREE MOBILE sanctionnée
    By MSI Auteur
    15 janvier 2022
  • CookiesCNIL: Refuser les cookies doit être aussi simple que de les accepter
    By MSI Auteur
    15 janvier 2022
  • Droit de l’internet et des systèmes d’information: On étudie quoi alors?
    By MSI Auteur
    15 janvier 2022
  • l’AC Milan ne peut pas enregistrer son écusson comme marque
    By MSI Auteur
    14 janvier 2022
  • Une intelligence artificielle peut être un inventeur ?
    By MSI Auteur
    16 février 2022
  • Les nouvelles technologies au service de la répression chinoise des Ouïghours 
    By MSI Auteur
    15 février 2022
  • Droit des brevets : l’Irak rejoint le PCT
    By Merdi M. Mukore
    15 février 2022
  • Les codes sources du logiciel et la contrefaçon
    By shahinyanlilit97@gmail.com
    14 février 2022
  • CNIL : Mise en demeure d’un gestionnaire du web pour son utilisation de Google Analytics considérée comme non conforme au RGPD
    By MSI Auteur
    14 février 2022

Mentions légales

Politique de confidentialité

  • Suivre
  • Suivre
  • Suivre
Utilisation de cookies
Le site du Master MSI utilise des cookies à des fins statistiques (Google Analytics). Pour plus de détails
J'accepteJe refuse
Cookies & Vie privée

Privacy Overview

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation sur le site. Hors de ces cookies, les cookies classés comme nécessaires sont stockés dans votre navigateur car ils sont aussi essentiels au fonctionnement des fonctionnalités de base du site. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de désactiver ces cookies. Toutefois, la désactivation de certains de ces cookies peut avoir une incidence sur votre expérience de navigation.
Necessary
Toujours activé
Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. This category only includes cookies that ensures basic functionalities and security features of the website. These cookies do not store any personal information.
Non-necessary
Any cookies that may not be particularly necessary for the website to function and is used specifically to collect user personal data via analytics, ads, other embedded contents are termed as non-necessary cookies. It is mandatory to procure user consent prior to running these cookies on your website.
Enregistrer & appliquer
MENU